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Marques déposées par monsieur Lescure Joël Pascal
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PAIN TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN TRADITION
M. Lescure Joël Pascal
M. Lescure Julien

Numéro de dépôt :
4127384
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2024
PAIN TRADITION de Lescure Joël Pascal

Présentation de la marque PAIN TRADITION

Déposée le 20 octobre 2014 par monsieur Lescure Joël Pascal et monsieur Lescure Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAIN TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Les déposants sont monsieur Lescure Joël Pascal domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France et monsieur Lescure Julien domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lescure Joël Pascal domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.

La marque PAIN TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN TRADITION est expirée depuis le 20 octobre 2024.

Lescure Joël Pascal a également déposé les autres marques suivantes : PAINPASSION , PAIN LESCURE , PAIN PAILLASSE , TRADITION PASSION , PAINCOEUR


M. Lescure Joël Pascal - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France

M. Lescure Julien - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France


M. Lescure Joël Pascal - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683450 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.